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Sommaire
A la une
Règlementation
Programmes et financements
Opportunités de partenariats
Zoom sur... Entreprise Europe en Pologne
Agenda et publications
A la une
Des financements spécifiques pour les projets à l'international
Nous savons que faire le pari de l’international, c’est choisir la voie de la croissance. Pour cela, plusieurs chemins : développer à l’étranger une activité commerciale, technologique ou industrielle. Le réseau Entreprise Europe accompagne les entrepreneurs dans la réalisation de leurs projets d’export, de partenariats technologiques ou de programmes de R&D transnationaux. Dans le contexte économique actuel, cela reste plus que jamais la priorité des partenaires d’Entreprise Europe Ouest.
Outre la définition de sa stratégie (sélection des pays cibles et des partenaires, choix des actions commerciales et des modalités de collaboration…), la question du financement reste pour l’entreprise un facteur clé de succès de son projet à l’international. Elle doit en effet alors assumer de nouvelles charges :
• Une nouvelle organisation : prévoir une cellule export, un éventuel recrutement,
• Des investissements en études de marché, prospection, missions à l’étranger, salons professionnels…
• Des coûts juridiques pour le montage des accords de partenariats, pour la protection industrielle…
• Une augmentation des stocks,
• Une augmentation du crédit client,
• Un accroissement du besoin en fonds de roulement.
 Les activités internationales nécessitent des investissements financiers non négligeables qu’il importe de chiffrer au mieux afin d’éviter des déconvenues. Des risques financiers spécifiques à ces activités existent par ailleurs : risque de prospecter sans résultat, risque de change, risque de non paiement... Bien évaluer les dangers inhérents aux échanges internationaux est un préalable à toute décision dans ce domaine.
Des aides (subventions, prêts ou assurances spécifiques) existent pour couvrir ces besoins :
• Contrat de Développement International et Prêt Pour l’Export pour le financement des investissements ;
• Les Fonds FASEP pour garantir les apports à une filiale étrangère ;
• Différentes garanties apportées par OSEO aux établissements bancaires pour faciliter le financement du développement à l’international des PME : garantie des investissements, du financement de la prospection ou du préfinancement export, garantie des cautions bancaires sur marchés export ;
• L’aide au partenariat technologique pour les phases de montage de projets de R&D collaboratifs ;
• Financements de projets de R&D transnationaux : Eurêka, Eurostars, Eranet…
Avec sa nouvelle direction de l’International, OSEO souhaite accompagner encore plus efficacement les entrepreneurs, toujours en partenariat avec les établissements bancaires et tous les acteurs intervenant dans le financement et l’accompagnement des PME à l’international. La nouvelle signature d’OSEO « l’entreprise des entrepreneurs » illustre sa mission d’apporter à tous les porteurs de projets des solutions efficaces et adaptées à la diversité des situations.
Bonne lecture.
Georges Planes
Directeur du réseau Ouest OSEO
Partenaire d'Entreprise Europe Ouest
Nouvelle directive "Machines": ce qui va changer.
Le 29 décembre 2009, la directive "Machines" 98/37/CE sera remplacée par la directive "Machines" 2006/42/CE. Cette directive révise les exigences applicables en Europe à tout appareil neuf (de la conception à la mise sur le marché) pour qu'il offre un niveau de sécurité optimal.
 Quelques nouveautés introduites par le nouveau texte:
- une distinction plus nette entre la directive Machines et la directive « Basse tension », ainsi qu'avec la directive "Ascenseurs",
- les quasi-machines font désormais partie du champ d'application,
- une liste plus précise des composants de sécurité relevant de la directive Machines,
- des exigences essentielles plus détaillées, etc.
Pour vous aider à préparer l'entrée en application de la nouvelle directive "Machines", la CRCI Bretagne organise, en collaboration avec AFNOR, l'APAVE et la CRAM Bretagne, une réunion d'information, le 29 octobre 2009 à Pacé.
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Règlementation
Un nouveau texte pour les "Jouets"
 Face à l’apparition de nouveaux types de jouets, de nouveaux procédés de fabrication et d’innovation concernant les matériaux et les technologies utilisés, le législateur s’est vu contraint de modifier la réglementation afin de l’adapter au marché. Une nouvelle directive a été adoptée en 2009: la directive 2009/48/CE. Ce texte tient compte de ces progrès, actualise le vocabulaire, les définitions et les mécanismes applicables aux jouets.
Consulter le dossier rédigé par Entreprise Europe Alsace.
REACH
Le règlement n°761/2009/CE modifie les méthodes d’essai à appliquer pour déterminer les propriétés physico-chimiques ainsi que la toxicité et l’écotoxicité des substances. De nouvelles méthodes peuvent ainsi être utilisées depuis le 27 août 2009.
L’annexe XVII du règlement REACH, qui fixe les restrictions applicables à certaines substances chimiques, a été refondue mi-juin par le règlement n°552/2009/CE.
Les guides de l'Agence européenne des produits chimiques sur les différentes procédures induites par le réglement REACH ont été traduits dans les 22 langues de l'UE.
Piles et accumulateurs
La directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu’aux déchets de piles et d’accumulateurs vient d'être transposée en droit national par le décret 2009-1139 du 22 septembre 2009. Les producteurs (fabricants, importateurs) de piles et accumulateurs industriels doivent pour leur part mettre en place un dispositif de collecte et assurer l’élimination des déchets issus des produits qu’ils ont mis sur le marché. Le recours à un organisme agréé est désormais obligatoire pour l’enlèvement aux points de collecte et le traitement des piles et accumulateurs portables et automobiles.
Contact: een@bretagne.cci.fr en Bretagne
een@paysdelaloire.cci.fr en Pays de la Loire
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Programmes et financements
Aide au Partenariat Technologique
L’Aide au Partenariat Technologique (APT) est un dispositif d’accompagnement au montage de projets collaboratifs. Essentiellement mobilisée pour le soutien des PME dans le cadre de projets européens et internationaux, elle peut être également mise en œuvre pour l’ensemble des projets impliquant des partenariats nationaux.
Cette aide est octroyée au moment où l’entreprise est en phase de validation de la faisabilité de son projet innovant et s’organise pour le mener en collaboration avec des partenaires français ou étrangers.
Son objectif est d’aider l’entreprise à construire son projet de partenariat dans sa phase de faisabilité et dans les cinq composantes de l’ingénierie de projet innovant : technique, juridique, financière, commerciale et managériale.
Ainsi, l’APT pourra porter sur l’ensemble des opérations nécessaires au montage du partenariat depuis l’étude stratégique jusqu’à la conclusion de l’accord de consortium en passant par la recherche de partenaires et la soumission à un appel à projets. Elle pourra également ne concerner qu’une seule étape ou qu’une seule tâche du montage du partenariat, selon que le projet se trouve en phase d’évaluation de positionnement stratégique et d’étude de la chaîne de valeur, de montage et de rédaction, ou de négociation des accords. A ces différents stades, l’intervention d’un conseil en propriété intellectuelle, d’un avocat ou d’un consultant spécialiste du montage de projets collaboratifs et/ou internationaux pourra s’avérer indispensable.
L’aide, accordée sous forme d’avance remboursable ou de subvention plafonnée, prendra en charge une partie des dépenses internes (temps passé du personnel) et des dépenses externes retenues (intervention des consultants externes).
Contact: nathalie.arbey@oseo.fr en Pays de la Loire
karine.prie@oseo.fr en Bretagne
Programme européen EraSME – 6e Appel à projets
Date limite de dépôt des dossiers : 30 octobre 2009
EraSME est une initiative co-financée par la Commission européenne dans le cadre des projets ERA-NETS du 7e PCRD.
Son objectif : promouvoir la co-opération entre PME et Centres de recherche européens.
Les projets sélectionnés seront financés par les Régions/pays participants à l’appel à projets. OSEO financera les PME et centres de recherche français sélectionnés par EraSME en respectant les modalités de financement propres à OSEO. Le mode de financement principal choisi sera l’avance remboursable à taux nul. D’autres modes de financement pourront être, le cas échéant, proposés pour compléter le plan de financement des PME françaises : contrat de développement innovation ou international, garantie des prêts bancaires ou des investisseurs…
Les consortia seront constitués d’au moins deux Pme et un Centre de recherche public ou privé couvrant deux états membres au minimum.
Un projet financé par OSEO doit être obligatoirement porté par une PME.
Tous les secteurs technologiques sont éligibles.
La date limite de dépôt du dossier de candidature est fixée au 30 octobre 2009.
Les documents et informations détaillés sont disponibles sur EraSME depuis le 15 juin 2009, date du lancement de l’appel à projets.
Contact: nathalie.arbey@oseo.fr en Pays de la Loire - Tél: 02 40 49 57 95
karine.prie@oseo.fr en Bretagne - Tél: 02 99 29 81 63
IMI, une initiative en matière de médicaments innovants
Lancé en 2007, ce partenariat vise à accélérer la découverte et la mise au point de traitements plus efficaces en levant les obstacles en matière de recherche dans le processus actuel d'élaboration des médicaments. Pour la période 2008-2017, son budget total s'élève à 2 milliards d'euros (1 milliard provenant de la Communauté européenne et 1 milliard des entreprises). Le 1er appel à propositions de l'IMI a été lancé en avril 2008. 134 propositions ont été présentées, dont 15 ont été retenues pour bénéficier de 246 millions d'euros. Le second appel sera lancé le 30 octobre 2009 et sera doté de 156,3 millions d'euros, dont 76,8 millions d'euros fournis par la Commission européenne et 79,5 millions d'euros en nature par les entreprises membres de l'Efpia (European federation of pharmaceutical industries and assocaiations).
Contact: hchaillou@bretagne-innovation.fr
Lancement du 5ème appel à projets EUROTRANS-BIO
Comme les précédents appels EUROTRANS-BIO, cet appel à projets concerne tous types de projets en biotechnologie, couvrant toutes les phases de Recherche & Développement et d'applications industrielles (santé, environnement, alimentaire...). Cette initiative, soutenue par la Commission européenne, est coordonnée par OSEO.
Deux PME appartenant à 2 pays financeurs d'EUROTRANS-BIO suffisent à constituer un consortium de taille minimum. La liste des pays concernés et tous les documents sont accessibles sur le site www.eurotransbio.net
Date limite de dépôt des dossiers : 1er février 2010
Contact: nathalie.arbey@oseo.fr en Pays de la Loire - Tél: 02 40 49 57 95
karine.prie@oseo.fr en Bretagne - Tél: 02 99 29 81 63
Prix européen de l'esprit d'entreprise
 La Commission européenne reconduit en 2009 le "Prix européen de l'esprit d'entreprise" dans les 5 catégories suivantes :
- Promotion de l'esprit d'entreprise,
- Investissement dans les compétences professionnelles,
- Amélioration des conditions de marché,
- Soutien à l'internationalisation du commerce,
- Entrepreneuriat responsable et d'intégration sociale.
La catégorie « Promotion de l’esprit d’entreprise » récompensera les initiatives et les actions qui visent à promouvoir une culture entrepreneuriale et qui encouragent la créativité, l’innovation et l’acceptation de la prise de risques.
La catégorie « Investissement dans les compétences professionnelles » récompensera les initiatives qui visent à améliorer les compétences entrepreneuriales, professionnelles, techniques et de gestion.
Ces deux catégories valorisent notamment les initiatives visant à enseigner l’entrepreneuriat dans les écoles et les universités.
Le concours est ouvert aux autorités locales et régionales au sein de l'UE et aux partenariats public-privé. Les initiatives de dimension nationale sont également acceptées dans certaines catégories.
La date limite de dépôt des dossiers de candidature est fixée au 1er novembre 2009.
Pour en savoir plus.
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Opportunités de partenariats
 Entreprise Europe Ouest vous propose un accompagnement personnalisé pour transférer vos technologies et vos savoir-faire, cibler les marchés porteurs en Europe, identifier et entrer en contact avec des partenaires potentiels pour vos projets.
Retrouvez ci-dessous, une sélection d'offres de partenariats diffusées au sein du réseau Entreprise Europe.
Si vous êtes intéressé par l'une d'entre elles, ou si vous aussi, souhaitez diffuser une offre, n'hésitez pas à nous contacter.
Opportunités de partenariats technologiques
CONSTRUCTION: un centre de recherche espagnol a mis au point des matériaux de construction innovants (mortiers, gypse et béton préfabriqué) par leurs propriétés d'absorption à haute fréquence des radiations. Ces matériaux limitent d'éventuels dommages causés par les mobiles et les stations à courts et longs termes, diminuent les effets nocifs sur la santé. Le centre recherche des accords de licence.
Réf : 05 ES SERT 0 DVW
MESURES: un laboratoire public italien d'analyse est à la recherche d'un outil convivial et facile d'utilisation qui réduit le coût de la surveillance continue des ponts anciens, la demande est axée sur l'application de capteurs passifs capables d'identifier la relation entre les vibrations de la structure et les conditions climatiques. Le laboratoire public recherche des coopérations avec l'industrie et des organismes de recherche.
Réf : 08 IT 52T5 0J05
EMBALLAGE IAA: Une entreprise d'aquaculture suédoise est à la recherche d'entreprises ou de partenaires qui travaillent avec des équipements et des solutions d'emballage adaptées pour les moules bleues. Les solutions d'emballages pourraient être adaptées à l'industrie alimentaire ou pour le consommateur. Elles pourraient être innovantes ou à caractère plus traditionnel.
Réf: 09 SE 67CL 3DW2
Contact: carole.taffut@bretagne.cci.fr et hchaillou@bretagne-innovation.fr en Bretagne
c.carmagnac@paysdelaloire.cci.fr en Pays de la Loire
Opportunités de partenariats commerciaux
AGROALIMENTAIRE: Société espagnole disposant d’un réseau établi auprès de grands-comptes de la distribution alimentaire offre ses services de représentation sur le marché espagnol.
Réf : 20090602016
ELEVAGE: Société espagnole spécialisée dans l’import-export de matières premières pour l’alimentation animale offre ses services de représentation.
Réf. : 20090608021
AGROALIMENTAIRE: Société polonaise spécialisée dans la distribution d’ingrédients et d’additifs alimentaires recherche de nouveaux fournisseurs d’ingrédients innovants axés sur la santé.
Réf. : 20090630087
FOURNITURE INDUSTRIELLE: Une société danoise spécialisée dans les composants techniques pour l’Industrie et la Marine recherche de nouveaux produits à distribuer sur son marché.
Réf. : 20090706005
BOIS: PME roumaine spécialisée dans la transformation du bois (maisons écologiques et décoration pour le jardin) offre ses services de représentation sur le marché roumain.
Réf : 20090603016
ENERGIE: PME hongroise recherche fournisseurs de pompes à chaleur (géothermie, eau, air), énergie éolienne, cellules photovoltaïques, collecteurs solaires…
Ref: 20090602046
Contact: carole.wagner@bretagne.cci.fr en Bretagne
JP.Moulin@paysdelaloire.cci.fr en Pays de la Loire
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Zoom sur...
Enterprise Europe Network en Pologne
Pour ce nouveau numéro, notre Zoom sur... nous ammène en Pologne, et plus particulièrement à l'Agence polonaise pour le développement des entreprises à Varsovie. Mr Michal Polanski, coordinateur du Consortium du Centre de la Pologne, a accepté de répondre à quelques questions sur le contexte économique dans lequel évolue le réseau.
Comment est organisé le réseau Entreprise Europe polonais?
En Pologne, Entreprise Europe est représenté par 30 structures, regroupées en 4 consortia. Ces structures sont des chambres de commerce et d’industrie, des agences d’état, des agences de développement régional, des universités technologiques, des associations ou encore des fondations.
Quel a été le plus gros succès d’Entreprise Europe depuis le début de son existence en Pologne?
Il est difficile de ne citer qu'une seule chose. Principalement, nous sommes contents du fait que, malgré tous les changements organisationnels liés au remplacement des anciens réseaux Euro Info Centre et Centre Relai Innovation par Entreprise Europe, les entreprises continuent de reconnaître notre marque et de nous faire confiance. Chaque entrepreneur content d’une formation, d’un déplacement sur un salon international, ou d’un transfert de technologie est un succès pour nous.
Quelles sont les plus grandes difficultés rencontrées par le réseau Entreprise Europe en Pologne?
Peu d’entreprises sont prêtes à supporter des coûts de déplacement aux salons internationaux et des missions économiques. Elles espèrent des résultats immédiats alors qu’il ne s’agit bien souvent que du début du chemin vers le succès. Certaines entreprises ont un regard peu réaliste de leurs capacités d’exportation. Elles se croient capables d’entrer sur chaque marché, elles ne comprennent pas qu’il faut consacrer du temps et de l’argent afin d’acquérir les informations et les compétences nécessaires pour réussir à l’international.
Nous sommes également souvent sollicités par des cabinets de conseil qui cherchent notre soutien, alors que nos prestations sont destinées avant tout aux entreprises.
En outre, nous sommes confrontés - comme probablement la plupart des membres du réseau, au nombre insuffisant de conseillers face à une si grande tâche.
Quelle est la solution polonaise pour la crise financière?
Le premier trimestre 2009 a vu une augmentation du PIB de 0.8 % en Pologne, le meilleur résultat en Europe. Ce bon chiffre est lié d’une part, à la bonne situation économique de la Pologne, et d’autre part au comportement des entrepreneurs.
Les entreprises étrangères ont beaucoup investi en Pologne ces dernières années. Etant donné que les coûts de fonctionnement d’entreprises et de main d’œuvre sont moins élevés par rapport aux anciens pays de l’UE, les investissements réalisés sont vite rentabilisés.
Ensuite, la Pologne produit des biens de moyenne gamme pour lesquels le marché reste plus ou moins stable.
Un autre facteur de cette performance est l’octroi considérable de fonds structurels européen qui aident les entrepreneurs à investir et soutiennent la réalisation de grands projets d’infrastructure et des investissements publics. La crise en Pologne n’a touché ni le secteur financier ni le secteur bancaire.
Un autre aspect macroéconomique est l’affaiblissement du « zloty », notre devise nationale. Ainsi les exportateurs reçoivent plus de « zloty » pour un euro.
Il faut aussi souligner que le marché intérieur est presque de 40 millions de citoyens et permet d'écouler les produits nationaux.
Les entrepreneurs ont une attitude très posée par rapport à la crise. Ils n’attendent pas passivement des aides de l’Etat, mais ils essaient de répondre avec souplesse aux changements du marché. Souvent, face à la crise, les entrepreneurs décident de restructurer leur société, ce qui en des temps plus calmes serait une décision plus difficile à prendre. Il faut souligner que les entreprises polonaises ne sont ni excessivement endettées, ni excédentaires, ce qui leur permet de résister à la crise financière mondiale.
Entretien réalisé par Agnieszka Fritzkowska, stagiaire CRCI Bretagne
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Agenda et publications
Rendez-vous à ne pas manquer
Réunion d'information "La nouvelle directive Machines: ce qui va changer fin 2009", le jeudi 29 octobre, de 9h00 à 12h00 à Pacé.
Dans cette nouvelle version de la directive «Machines», la définition des machines visées a été revue. Elle intègre le concept de «quasi-machine» et précise ses limites avec la directive «Basse tension». Les procédures d’évaluations de la conformité ont également été adaptées. Préparez-vous à son entrée en application, le 29 décembre prochain.
Cette réunion s’adresse à toute entreprise qui conçoit et fabrique des machines, ainsi qu’à celle qui achète/importe, réceptionne, utilise ou réalise des opérations de maintenance sur des machines.
Programme et inscription.
Contact: magali.seznec@bretagne.cci.fr - Tel: 02 99 25 41 57
ITECH'MER, Lorient, les 22 et 23 octobre 2009.
Avec 250 exposants et 8000 visiteurs en 2007, ITECH'MER est le salon international en Bretagne pour tous les professionnels de la filière Mer, depuis la conception et construction des navires, aux techniques de Pêche (repérage, capture, sécurité, économies d’énergie) et jusqu’à la transformation et l’emballage, ainsi que le marketing et la distribution des produits de la mer.
Pour optimiser votre présence sur le salon, bénéficiez de rendez-vous personnalisés planifiés à l’avance pour rencontrer des partenaires potentiels commerciaux et technologiques. Ces rendez-vous d’affaires auront lieu les jeudi 22 octobre de 13h à 17h et vendredi 23 octobre de 9h à 13h.
La participation à la convention est gratuite.
Contacts :
hchaillou@bretagne-innovation.fr - Tél : 02 99 67 42 04
carole.taffut@bretagne.cci.fr - Tél: 02 99 25 41 57
Cette convention d'affaires est organisée par le réseau Entreprise Europe (Bretagne innovation, CRCI Bretagne, OSEO) en collaboration avec CCI International et ID-MER.
Mobile World Congress, Barcelone, du 15 au 18 février 2010.
Le Mobile World Congress est LE salon professionnel consacré aux services futurs de la téléphonie mobile : 1 300 exposants et près de 50 000 visiteurs sont attendus en 2010.
Comme les années passées, le réseau Entreprise Europe organise un « brokerage event » sur le site de la manifestation, offrant ainsi la possibilité aux exposants et aux visiteurs de multiplier les contacts avec des partenaires potentiels. Une large variété de prospects ainsi que tous les types de collaborations sont accessibles : Recherche & Développement, Coopération technique, Joint Venture, Accord de fabrication, Accord de licence, Accord commercial...
La participation à la bourse est gratuite et donne droit à un ticket d'entrée visiteur (d'une valeur de 600 €) permettant l'accès à tous les stands.
Pour participer à ces rencontres, il suffit d'entregistrer en ligne votre société et votre profil technologique. Date limite des inscriptions : 11 janvier 2010.
Contact: karine.prielatimier@oseo.fr - Tél: 02 99 29 81 63
L'Europe sur le Net
Consultez le calendrier des nouveaux appels à projets du 7e PCRD et des réunions d'information sur Cordis Bretagne.
Donnez votre avis sur les nouvelles politiques et réglementations à destination des entreprises envisagées par la Commission européenne. Pour cela, intégrez le Panel d'entreprises européennes.
Europa - Your business fournit des informations pratiques et des services administratifs en ligne multilingues destinés aux entreprises qui souhaitent exercer leurs activités dans un autre pays de l'Union européenne. Un service fourni conjointement par la Commission européenne et les autorités nationales.
Le dernier numéro du magazine "Entreprises et Industrie" de la Direction générale Entreprises et Industrie de la Commission européenne ayant pour thème "Une Europe de l'innovation".
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