Publications
Retrouvez une sélection de publications en lien avec les thématiques européennes.
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Brochure recensant les questions les plus récurrentes des entreprises en matière de TVA intracommunautaire. Certaines de ces réponses pourront sûrement en aider d'autres, confrontées à des problématiques similaires.
Auteur : Réseau Entreprise Europe Lorraine
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La Banque Européenne d'Investissement (BEI), créée en 1958, cofinance directement par ses prêts des projets d'envergure dans les différents pays européens, ainsi que l'investissement des PME via les acteurs financiers (dont OSEO en France).
Dans le grand sud ouest, ils ont concerné à 85% les transports, puis l'industrie (6,5%), l'éducation et la santé (5%), les télécommunications (3,5%). On peut citer comme grands projets :
La centrale photovoltaïque du Gabardan dans les Landes (EDF Énergies Nouvelles)
La phase II du réseau de tramway de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)
Le viaduc de Millau (Eiffage et le gestionnaire)
L'aéronautique (AIRBUS, SOCATA)
Pour plus d'informations sur ces financements, retrouvez nos pages financement, le site internet de la BEI et son bureau parisien:
Représentation du Groupe BEI à Paris
21, rue des Pyramides
F-75001 Paris
Tél (+33-1) 55 04 74 55
Fax (+33-1) 42 61 63 02
www.bei.org - info@bei.org
Auteur : Banque Européenne d'Investissement
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Le guide "La TVA intracommunautaire en 65 questions/réponses" a été élaboré par des conseillers du réseau Entreprise Europe.
Il a pour objectif de simplifier la compréhension des règles de la TVA intracommunautaire par les entreprises, qui sont les premières à devoir s'y confronter. Il reprend la nouvelle réglementation en vigueur depuis le 1er janvier 2010.
Afin d'être le plus clair possible, il se présente sous forme de questions/réponses et s'attache plus à une explication concrète et pratique qu'à une présentation juridique.
Auteur : Réseau Entreprise Europe
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Le magazine Entreprises & Industrie est publié deux fois par an en anglais, français et allemand, en complément du magazine en ligne de la DG Entreprises et industrie de la Commission européenne. Ce magazine est financé au titre du programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, dont l’objectif est d’encourager la compétitivité des entreprises européennes.
- Le vice-Président Tajani présente ses priorités
- Galileo, une opportunité pour l'économie
- La semaine européenne des PME
- Promouvoir les compétences numériques
Auteur : Commission européenne, DG Entreprises et industrie
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Jusqu'en 2008, les États membres de l'Union européenne ont pu améliorer sans cesse leurs performances en matière d'innovation. Cependant, selon le tableau de bord européen de l'innovation (TBEI) de 2009, la crise économique risque de compromettre cette évolution positive. Les premiers résultats indiquent que les États membres les plus touchés par la crise accusent les niveaux de performance les plus bas, ce qui risque d'inverser le processus de convergence observé au cours des dernières années. En même temps, les dernières statistiques montrent que l'Union peine à rattraper les États‑Unis en ce qui concerne les performances en matière d'innovation, alors qu'elle devance toujours nettement les économies émergentes du Brésil, de la Russie, de l'Inde et de la Chine, en dépit des améliorations rapides enregistrées dans ce dernier pays.
Les premiers résultats indiquent que les États membres les plus touchés par la crise accusent les niveaux de performance les plus bas, ce qui risque d'inverser le processus de convergence observé au cours des dernières années. En même temps, les dernières statistiques montrent que l'Union peine à rattraper les États‑Unis en ce qui concerne les performances en matière d'innovation, alors qu'elle devance toujours nettement les économies émergentes du Brésil, de la Russie, de l'Inde et de la Chine, en dépit des améliorations rapides enregistrées dans ce dernier pays.
Auteur : Commission européenne, DG Entreprises et industrie
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WelcomEurope offre gratuitement sur son site le guide 2010 du porteur de projet européen. Simple et pratique, le document de 20 pages permet de mieux comprendre le fonctionnement des subventions européennes : Comment les obtenir ? Comment choisir les bons financements ?
Pour le recevoir gratuitement.
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Quel a été l’impact de la crise sur l’innovation et les dépenses de R&D ? Comment l’innovation peut-elle nous aider à endiguer les menaces environnementales et sociales ? Comment les pays répondent-ils à ces défis ?
 L'édition 2009 du Tableau de Bord de la science, de la technologie et de l'industrie, publication statistique bisannuelle de l’OCDE, permet de répondre à ces questions au travers de ses 200 indicateurs (lire le résumé du tableau de bord).
Sans surprise, ce 9ème tableau de bord souligne :
- la baisse des investissements de R&D depuis le début de la crise,
- la forte internationalisation de la recherche : hausse de la mobilité des chercheurs, doublement du nombre d’étudiants étrangers à l’intérieur de la zone de l’OCDE entre 2000 et 2006, part de 15 % des brevets déposés par un pays de l’OCDE provenant d'inventions faites à l’étranger
- l’essor des puissances émergentes (Inde et Chine) en matière d’innovation
- le maintien d'un haut niveau de publication des brevets (en particulier dans le champ des énergies renouvelables et de la maîtrise de la pollution atmosphérique).
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La Commission européenne est l’organe exécutif de l’Union européenne: elle gère le budget de l’Union et supervise la mise en oeuvre de politiques communes. Une vaste palette de biens et de services sont nécessaires à l’accomplissement de sa mission, qui vont de l’expertise-conseil en matière de politiques et de législation aux services de courrier, des équipements de bureau à l’entretien des locaux.
Où trouver des informations sur les opportunités de marché p.3
Le b.a.-ba des procédures de passation de marchés publics p.4
La procédure ouverte en détail p.6
Conditions requises pour participer à une procédure de passation de marchés publics p.8
Votre offre p.10
Gare aux erreurs mineures aux effets majeurs! p.12
Après la signature du contrat p.13
Recours, plaintes p.14
Glossaire p.15
Quelque 9 000 contrats sont attribués chaque année dans le cadre de procédures de passation de marchés publics. Voilà peut-être un nouveau débouché pour votre société! Vous êtes intéressé? Ce guide vous aidera à vous orienter et vous y apprendrez où trouver les informations précises que vous recherchez.
Auteur : Commission européenne
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Le magazine Entreprises & Industrie est publié trois fois par an en anglais, français et allemand, en complément du magazine en ligne de la DG Entreprises et industrie de la Commission européenne.
Ce magazine est financé au titre du programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, dont l’objectif est d’encourager la compétitivité des entreprises européennes.
- Réduire les charges administratives
- Promouvoir l'entrepreneuriat féminin
- L'écoconception pour un avenir durable
- Les technologies clés génériques
Auteur : Commission européenne, DG Entreprises et industrie
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